Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NONY
Numéro de dépôt :
1524130
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/02/1997
Présentation de la marque NONY
Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ANJOU VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « NONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONY est expirée depuis le 3 février 1997.
ANJOU VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39